1) Qu'est-ce que le quotient ?
Le quotient sert de base pour le calcul de la participation du COS sur de nombreuses prestations (voyages, rentrée scolaire, chèques vacances, etc...).
2) Comment se calcule-t-il ?
Exemple : Un couple avec 2 enfants scolarisés de moins de 26 ans.
NB : Le salaire de référence est le cumul imposable annuel déclaré sur la fiche d'imposition.
Monsieur a un cumul imposable de 20 000 €, Madame a un cumul imposable de 20 000 €. Ils touchent une rente accident du travail de 100 € par mois, des prestations familiales mensuelles pour 129,35 € et Mr verse une pension alimentaire de 120 €.
Revenus de Mr = 20 000/12 = 1667 €
Revenus de Mme = 20 000/12 = 1667 €
Rente de travail = 100 €
Prestations familiales = 129,35 €
Pension alimentaire = -120 €
Soit un total de = 3 443,35 €
Nombre de parts = 1 pour Mr + 1 pour Mme + 2 pour les enfants + 1.5 pour les charges soit 5,5
Quotient = 3 443,35 / 5.5 = 626,06 soit 626.